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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
assainissement des stocks destinateur, destinatrice RRE : restaurants rapides et économiques balance des biens et services CEPME : Crédit d'Equipement des PME CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes commission des comptes commerciaux de la nation fermeture à l'épreuve des enfants GPA : gestion partagée des approvisionnements
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