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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
revenu national aux prix du marché étude médias-marché marché de travaux marché haussier marché monopolistique marché de gros de denrées périssables taux d'occupation du marché marché commun CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché de gros de matières premières non fongibles
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