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droit d'option (loc. m.)
Définition(s)
V. Option.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
droit de propriété rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droit à l'image droit au renouvellement de bail commercial droit d'asile Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de présentation DTS : droits de tirage spéciaux droit exclusif droit d'auteur
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