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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
format non rogné droit de la distribution repasse d'une annonce OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economiques distribution pondérée DAB : distributeur automatique de billets emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique distributeur agréé clause de non-rétablissement OST : organisation scientifique du travail
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