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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements analyse des besoins ratio d'évaluation des adresses état des échéances des créances et des dettes registre des métiers publicité clandestine indépendance des exercices comptables balance des transferts BRI : banque des règlements internationaux consommation finale des ménages
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