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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cloisonnement des tâches marché des non-consommateurs relatifs bureau d'études état des échéances des créances et des dettes modes de diffusion d'une publication courbe des ventes mix marchandises d'un rayon préparation des commandes consommation finale des ménages CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation
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