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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
vente DES prix standard des articles en stock échange de marchandises ou de services commission des sondages CVS : correction des variations saisonnières historique des consommations appellation d'origine AOC : Appellation d'Origine Contrôlée rémunération des vendeurs comptabilité des dépenses engagées
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