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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements contrôle des questionnaires destinataire effondrement des prix Internet clandestin gel des crédits revenu national aux prix des facteurs OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques espace unique des paiements en euros port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu)
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