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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
commission consultative des marchés de l'État secret des affaires comptabilité des dépenses engagées CEPME : Crédit d'Equipement des PME ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques GPA : gestion partagée des approvisionnements amortissement des immobilisations incorporelles analyse des déchets ménagers DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités).
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