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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
unité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
accord commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de la distribution loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
budget commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
information commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
percée commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
direction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit exclusif loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
directeur commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
radio commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
entreprise commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
commercialisable adj.
international commercial terms angl.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
propagande commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
objectif commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
publicité commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit d'asile loc. m.
nom commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
études commerciales loc. f. p.
logistique commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
technico-commercial n. m.
droit d'option loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
facteur de commercialisation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
attraction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
preuve commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
appareil commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
psychologie commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
politique commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
commercialité n. f.
centre commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
clause commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de circulation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
carte commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
conseiller commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
frais de commercialisation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
tactique commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
communication commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit européen loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.