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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.