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droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle