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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
droit à l'image loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.