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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.