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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle