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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'appréhension loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.