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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux d'actualisation loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux bonifié loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de couverture des importations loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
nouveaux entrants loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
taux plancher loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
marché de travaux loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de possession d'un article loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
Obligation à taux variable loc. f.
vente aux enchères loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
droits d'auteur loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de duplication loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
capitaux permanents loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux d'équipement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
marché aux puces loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'échange loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de capitalisation boursière loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux plafond loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
capitaux propres loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de croissance loc. m.
marché des capitaux loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
faux fond n. m.
échanges commerciaux loc. m.
capitaux n. m. p.
taux de fidélité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
capitaux circulants loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
faux fret loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux nominal ou facial loc. m.
droits annexes loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
abus de biens sociaux loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux actuariel loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits spécifiques loc. m.
taux d'observation loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
capitaux flottants loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux n. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de retour loc. m.
frais généraux loc. m.
magasins généraux loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
kiosque à journaux loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
crédit à taux révisable loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
terminal, terminaux n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de service loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
faux n. m.
taux d'écoute loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
bureaux à la carte loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de transformation loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'usure loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux d'expansion loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de change flottant loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.