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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
comptes spéciaux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
capitaux flottants loc. m.
capitaux propres loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
magasins généraux loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux plafond loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'équipement loc. m.
crédit de droits loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
CCP : compte-chèques postaux sigle
commissaire aux comptes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux d'actualisation loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de service loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux plancher loc. m.
taux de croissance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
capitaux permanents loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
terminal, terminaux n. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de change flottant loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
mandataire aux Halles loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
travaux en régie loc. m.p.
capitaux n. m. p.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
nouveaux entrants loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
faux fond n. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
faux fret loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
échanges commerciaux loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux d'observation loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux de fidélité loc. m.
droits annexes loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de réponse loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
frais généraux loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
livré droits acquittés loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux de transformation loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux bonifié loc. m.
droits ad valorem loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux d'expansion loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux d'épargne loc. m.
faux n. m.
marché des capitaux loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de lecture d'une publication loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
crédit à taux révisable loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de rotation des stocks loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
capitaux circulants loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux d'échange loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
bureaux à la carte loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux n. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de retour loc. m.
droits spécifiques loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.