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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de souscription loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'accès à l'information loc. m.
référencement payant loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
offre autopayante loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.