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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
boite à commandes rendu ex ship... (port de destination convenu) protection et défense des consommateurs CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales guerre des prix budget des ventes DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). indice des prix des produits et services divers OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services TEE : tableau des échanges économiques
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