Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
juge de l'exécution des décisions de justice Conseil des gouverneurs de la BCE méthode des sections homogènes commission des sondages fermeture à l'épreuve des enfants CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution commission des marchés ratio de rotation des stocks CVS : correction des variations saisonnières
Nouveaux mots