Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause incitative
clause dite de négligence
clause de pénétration
clause commerciale
clause de premier refus
clause d'agrément
clause rouge
clause du client le plus favorisé
clause de sauvegarde
commission des clauses abusives
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