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droit d'option (loc. m.)
Définition(s)
V. Option.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
droit exclusif ayant droit (p. ayants droit) droit de reproduction rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droit de l'entreprise Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit administratif ou public droit de place droit de timbre droit d'accès à l'information
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