Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
DDU : delivered duty unpaid… named place of destination SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements vente DES amortissement des immobilisations corporelles gâchage des prix état des échéances des créances et des dettes contrôle des prix juge de l'exécution des décisions de justice DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes historique des consommations
Nouveaux mots