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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.