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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit européen loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'option loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit à l'image loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de gage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.