Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause abusive
clause transitoire
clause d'agrément
commission des clauses abusives
clause de non-concurrence
clause pénale
clause rouge
clause commerciale
clause incitative
clause résolutoire
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