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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de pénétration clause rouge clause dite de négligence clause transitoire clause résolutoire clause de non-rétablissement clause de sauvegarde clause de non-concurrence clause d'échelle mobile clause du client le plus favorisé

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