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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause dite de négligence clause de non-rétablissement clause de la nation la plus favorisée clause d'échelle mobile clause pari passu clause abusive commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause commerciale clause de compétence

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