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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.