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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit européen loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit au bail loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit civil loc. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle