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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
offre autopayante loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.