Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause résolutoire
clause de juridiction
clause rouge
clause abusive
clause de compétence
clause de pénétration
clause pari passu
commission des clauses abusives
clause compromissoire
clause dite de négligence
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