Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause abusive
clause de juridiction
clause pari passu
clause résolutoire
clause pénale
clause commerciale
clause de sauvegarde
clause transitoire
clause d'échelle mobile
clause de pénétration
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