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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause pari passu clause de non-concurrence clause d'agrément clause de non-rétablissement clause transitoire clause d'échelle mobile clause de sauvegarde clause commerciale clause compromissoire clause de juridiction

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