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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
assainissement des stocks répartition des vendeurs mix marchandises d'un rayon retour de marchandises réinvestissement des revenus CCR : coefficient de capitalisation des résultats BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales objectif des ventes gestion des produits blocage des prix
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