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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.