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droit européen

Résultat de la recherche Genre
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.