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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit du marketing loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'affichage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.