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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle des prix service des consommateurs fermeture à l'épreuve des enfants FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés CVL : certificat de vérification des livraisons marchand des quatre-saisons gestion des stocks BIC : bureau international des containers et du transport intermodal programme des supports MONEP : marché des options négociables à Paris
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