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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission de dépouillement des offres CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution marie-louise (p. des maries-louises) compensation des risques MEDEF : Mouvement des Entreprises de France méthode des protocoles pyramide des âges commission des comptes de la nation cloisonnement des tâches AOC : Appellation d'Origine Contrôlée
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