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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
classement des marchandises CESP : Centre d'études des supports de publicité. magasin d'exposition des produits du catalogue amortissement des immobilisations corporelles report en arrière des déficits fiscaux administration des prix marché des non-consommateurs partiels UDI : Identification unique des dispositifs médicaux CF (coût, fret... port de destination convenu) marché d'études ou de prestations intellectuelles
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