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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.