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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit à l'image loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.