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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle