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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle