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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
auxiliaire de justice loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de circulation loc. m.
terminal, terminaux n. m.
capitaux flottants loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux d'usure loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
marché des capitaux loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de change flottant loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
travaux en régie loc. m.p.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de capitalisation boursière loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
taux n. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
marginal, marginale, marginaux adj.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
crédit à taux révisable loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
capitaux permanents loc. m.
droits dérivés loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
marché de travaux loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
frais généraux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de distribution loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'observation loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
faux fret loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux d'échange loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'investissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
faux fond n. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux plafond loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux d'obsolescence loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux bonifié loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
BRI : banque des règlements internationaux sigle
obligation à taux révisable loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de retour loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
magasins généraux loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux plancher loc. m.
taux de duplication loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de réponse loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
liste de cadeaux loc. f.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
faux n. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de service loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux d'équipement loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'écoute loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux actuariel loc. m.
vente aux enchères loc. f.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de rendement du capital investi loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
marché aux puces loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de couverture des importations loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux de transformation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de fidélité loc. m.