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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics AOP : Appellation d'Origine Protégée ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation accroissement des ventes SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques DPO : délégué à la protection des données FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France actionnariat des salariés FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés
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