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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause d'agrément clause du client le plus favorisé clause de non-concurrence clause de compétence clause commerciale clause compromissoire clause de non-rétablissement clause de la nation la plus favorisée clause dite de négligence clause pari passu

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