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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle