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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit à l'image loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.