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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.