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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit européen loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'auteur loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la consommation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
abus de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.