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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
rentabilité commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
logistique commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de gage loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
communication commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
commercialité n. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
technico-commercial n. m.
sciences commerciales loc. f. p.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialisable adj.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
enseignement commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
recherche commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de rachat loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
fonds commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
livré droits acquittés loc. m.
télévision commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
international commercial terms angl.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
agent commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
objectif commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
administration commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
société commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
interaction commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de visite loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
commercialiser v. tr.
appareil commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
planification commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
convention commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
risque commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
unité commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'auteur loc. m.
commercialisation n. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
accord commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
coopération commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.