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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.