A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.