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droit européen

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit à l'image loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle