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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur calendrier des promotions de vente OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse éthique des affaires mécanisme des prix association de défense des consommateurs Centrale des bilans Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet répertoire des métiers revenu des ménages
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