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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'identification d'un article gestionnaire des compétences classement des marchandises boite à commandes CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations BRI : banque des règlements internationaux OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse rémunération des vendeurs prix de soldes
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