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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de la nation la plus favorisée clause de pénétration clause d'échelle mobile clause rouge clause de compétence clause commerciale clause de non-rétablissement clause pénale commission des clauses abusives clause dite de négligence

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