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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.