Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission de dépouillement des offres BOD : Bulletin officiel des douanes marché des changes taux de couverture des importations déstocker budget de promotion des ventes désabonnement marchand des quatre-saisons service de l'environnement et de la protection des consommateurs DDU : delivered duty unpaid… named place of destination
Nouveaux mots