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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit à l'image loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.