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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle