A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.