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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits annexes loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
administration commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de circulation loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de gage loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
objectif commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
juridiction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
budget commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
conseiller commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de vote loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
carte commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
recherche commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commercialisation n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits ad valorem loc. m.
enseignement commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
balance commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
facteur de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
fonds commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercialiser v. tr.
barattage commercial n. m.
droits d'accise loc. m.
société commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
percée commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de place loc. m.
commercialité n. f.
rendement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
agent commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
semaine commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
effort de commercialisation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialisable adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
fonction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
propriété commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
paracommercialisme n. m.
politique commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
contrôle commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
communication commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
accord commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
clause commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
direction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'établissement loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de résiliation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
réseau de commercialisation loc. m.
information commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
appareil commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.