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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.