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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination Conseil scientifique des indices accroissement des ventes FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés classement des marchandises SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements publicité des prix échelle paire d'attitudes CVL : certificat de vérification des livraisons ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing
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