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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rémanence des frais NAP : nomenclature des activités et des produits modèle et dessin AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse service des instruments de mesure commission des marchés SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations méthodes d'enquête commande-cadre (p. commandes-cadre) étude de marché descriptive
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