A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle