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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.