Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
commission des clauses abusives
clause de juridiction
clause incitative
clause résolutoire
clause de la nation la plus favorisée
clause commerciale
clause de non-concurrence
clause rouge
clause du client le plus favorisé
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