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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.