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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit à l'image loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.