A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.