Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pari passu
clause dite de négligence
clause commerciale
clause abusive
clause d'échelle mobile
clause de non-rétablissement
clause de compétence
clause de juridiction
clause résolutoire
clause incitative
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