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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause de compétence
clause de premier refus
clause de sauvegarde
clause transitoire
clause dite de négligence
clause du client le plus favorisé
clause abusive
clause de pénétration
clause de non-rétablissement
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