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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause d'échelle mobile clause pari passu clause transitoire clause de premier refus clause de pénétration clause pénale clause de sauvegarde clause de juridiction clause compromissoire clause abusive

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