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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
objectif des ventes Commission d'ouverture des plis marché des non-consommateurs partiels pyramide des âges CFE : centre de formalités des entreprises commission des clauses abusives indépendance des exercices comptables gestion des stocks DDU : delivered duty unpaid… named place of destination regroupement des achats d'espace
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