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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
analyse des besoins report en arrière des déficits fiscaux marchandises diverses CFE : centre de formalités des entreprises DES : delivered ex sail… named port of destination coordination des achats déstocker UDI : Identification unique des dispositifs médicaux affichage des prix NAP : nomenclature des activités et des produits
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