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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
étaler des paiements boite à commandes AEMF - Autorité européenne des marchés financiers CCR : coefficient de capitalisation des résultats destinateur, destinatrice analyse des écarts HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques actionnariat des salariés marché des capitaux commission des clauses abusives
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