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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
escalade des prix désassortiment hystérésis des frais DDU : delivered duty unpaid… named place of destination commande-cadre (p. commandes-cadre) comptabilité des engagements modèle et dessin BRI : banque des règlements internationaux association de défense des consommateurs URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
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