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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mise à jour des prix marque d'origine BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales désintermédiation distribution de dividendes ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie pyramide des besoins administration des prix répertoire des métiers méthodes d'observation
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