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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
recherche commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
objectif commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits dérivés loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits d'accise loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit au bail loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
information commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
preuve commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
technico-commercial n. m.
tableau de bord commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de présentation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
paracommercialisme n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
couverture commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
communication commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
rentabilité commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de créance loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
accord commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
semaine commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
interaction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
agent commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
société commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialité n. f.
commercialiser v. tr.
commercialisable adj.
droit préférentiel loc. m.
produit commercialisable loc. m.
gestion commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
centre commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
frais de commercialisation loc. m.
clause commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendement commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
barattage commercial n. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de priorité loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit privé loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
planification commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
propriété commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
publicité commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
unité commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
direction commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
commercialisation n. f.