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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.