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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle