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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.